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Airain
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Lois de Silhouette

11 nov. 2012 14:28

Sur LIV, les crimes sont considérés comme particulièrement monstrueux. À Silhouette, les inspecteurs qui enquêtent sur ces crimes sont membres d'une unité d'élite appelée Enquêteurs du tribunal. Voici leurs histoires

La justice, toute clinquante et bien habillée de Silhouette est avant tout une justice de son temps. Il faut donc comprendre "à deux vitesse" et "au protocole ALGDC". Démocratie? Connait pas, vice de procédure? Je pouffe à peine...

Silhouette ne s'en est jamais caché : il y a deux types de gens : les citoyens et les autres, Les citoyens ont de nombreux droits, comme celui d'être représenté au tribunal en cas d'infraction, de s'éviter un réveil brutal par la garde suite a une perquisition ou encore de se voir signifier de se taire à coup de baton. Les voyageurs eux, ont un droit inaliénable : celui de la fermer.
C'est dans cette atmosphère guillerette que la vie suit son court à Silhouette.

Les peines et jugements.

Avant de lire les lois figurées ci dessous, il faut savoir que la justice est donnée par deux entités :

-La Bannière, dont les officiers supérieurs (lieutenant au minimum) ont le droit de rendre des jugements rapides en cas d'infractions de 1ere et 2eme catégories (on ne dérange pas le tribunal avec une bagarre d'ivrogne, sauf si l'ivrogne s'appelle "Irad bantuzi" ). Pour les citoyens, les officiers de la garde renvoie un petit papier au tribunal pour les prévenir de l'infraction et de la peine.

-Le tribunal, qui interviens pour les cas graves ou si le prévenu conteste et décide de se payer un avocat. Les voyageurs passent généralement en jugement rapide, sauf si leurs crime mérite une présentation publique devant une audience du Tribunal.

Il faut savoir aussi que l'ordre social peut intervenir dans une sentence...Un membre de la Tour du Temple se verra plus facilement relâché avec une tape sur les doigts qu'un simple cordonnier.
Les peines peuvent se durcir fortement en cas de provocation ou de résistance face aux autorités, bien entendu, tirer son arme du fourreau envers la garde peut donner lieu a un jugement très expéditif et brutal...

La Garde.

La Bannière s'occupe de fournir les effectifs de la Garde en ville et fait régner l'ordre, ce sont des soldats, pas des intellectuels. Provoquez les si vous le désirez, mais assumez les conséquences. Ne jouez pas sur les mots pour vous justifier avec eux, ne sortez pas un livre de loi futuriste ou l'on parlera de lire les droits ou de présomption d'innocence, ils vous riraient au nez (avant de vous mettre au trou pour la nuit). Ne provoquez pas un garde en habits civil pour lui dire qu'il n'est pas en "service", l'horloge pointeuse n'a pas encore été inventée.

En gros : ne jouez pas au con avec eux, ils sont beaucoup plus doués que vous à ce jeu là !

Le Tribunal.

Si vous êtes là, félicitation, vous devez être citoyen (ou riche).
Le tribunal enquête préalablement a un procès ou une arrestation pour déterminer les avis de chacun et soit rendre un jugement dans le cadre d'une procédure rapide, soit fournir leurs notes aux avocats lors des procès.
C'est aussi le tribunal qui tranche pour les cas non explicitement cités dans la loi ou pour les cas d'abus d'autorité vis à vis de la Garde.

Citoyen? pas Citoyen?

La cité fait une distinction claire entre les gens de passage (les Voyageurs) et les citoyens de l’île de Silhouette.

Droits et devoirs.
Outre la possibilité de participer aux référendums et aux éventuels votes politiques de la cité, le statut de Citoyen offre aux résidents de l’île la garantie d’être jugé par leurs pairs, ainsi que la possibilité de se lancer dans la vie politique/administrative, d’ouvrir un commerce ou de commercer avec moins de taxes.
Chaque citoyen de Silhouette est toutefois d’astreinte durant 9 jours par an pour suivre un entrainement militaire en qualité de milice et de 12 jours (rémunérés) en cas de besoin pour des travaux globaux d’aménagements de l’île.

Acquisition du statut.
Tout homme ou femme résidant officiellement depuis plus de deux ans sur le territoire de silhouette sera considéré comme citoyen, ce délais peut être réduit si la personne travaille (1 an et demi) ou travaille pour une des grandes maisons (1 an).
Les enfants d’un citoyen obtiennent la citoyenneté automatiquement à leurs 16ans.
Si un étranger peut prouver son lien de sang avec une famille vivant sur l’île au moment de sa conception, le délai afin d’obtenir le statut sera grandement réduit.
La citoyenneté peut aussi s’acquérir en récompense pour services rendus au sein du royaume.

Le demandeur -afin d'obtenir son certificat de citoyenneté- doit se rendre au palais royal à l'office de citoyenneté.

[hrp] les durées sont RP, donc comptez respectivement 8, 6 et 4 mois irl. [/hrp]
 
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Charles
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Re: Lois de Silhouette

31 août 2017 21:54

A l'attention de la population de Silhouette

Isabelle de Silhouette, par la présente
A tous, présents et à venir, Salut.
Sur la proposition du conseil des grandes maisons qui en ont délibéré en Conseil,
Nous avons arrêté et arrêtons :


A partir d'aujourd'hui, les membres de la gardes feront respecter les lois suivantes sur le territoire Silhuvien :

Crime de 1er ordre :
- Vol d’un bien matériel.
- Rixe en place publique.
- Agression d'un voyageur.
- Trouble à l’ordre public.
- Destruction de biens n’ayant pas entraînés de blessures.
- Refus d'obtempérer à une injonction du tribunal ou à une injonction de la garde dans une situation de flagrant délit
- Séquestration/enlèvement d'un voyageur.
- Non respect des zones interdites.


Crime de 2ème ordre :
- Vol de biens dépassant les 500 Silhs de valeur marchande.
- Viol d'un voyageur.
- Agression entraînant le brillage d’un voyageur.
- Agression d'un Citoyen.
- Bestialité, inceste, nécrophilie.
- Anthropophagie.
- Destruction de biens entraînant des blessures à un tiers.
- Usage de faux entre particuliers.
- Résistance à une arrestation sur un mandat d'arrêt du tribunal sans violence ou dans une situation de flagrant délit
- Diffamation/harcèlement d'un voyageur.
- Récidive d'un crime de premier ordre.


Crime de 3ème ordre :
- Viol d'un Citoyen
- Meurtre d’un voyageur, ou participation à celui-ci.
- Agression entraînant le brillage d’un citoyen.
- Diffamation/harcèlement d'un citoyen.
- Parjure.
- Usage de faux visant à tromper les autorités, ou usé à l’encontre de celles-ci.
- Résistance à une arrestation sur un mandat d'arrêt du tribunal sans violence ou dans une situation de flagrant délit avec violence.
- Séquestration/enlèvement d'un citoyen.
- Récidive d'un crime de 2ème ordre.


Crime de 4ème ordre :
- Meurtre d’un citoyen, ou participation à celui-ci.
- Parjure lors des affaires impliquant la sécurité de Silhouette.
- Diffamation des représentants de Silhouette.
- Participation à une entreprise visant à déstabiliser les Autorités ou semer le chaos.
- Assassinat d’un représentant de l’Autorité, ou d’une Maison de Silhouette.
- Haute Trahison.
- Provocation de forces ennemies hors mandat d'une grande maison.
- Récidive d'un crime de troisième ordre.

Sanction pour un crime de 1er ordre :
- Si un citoyen vient à commettre un crime de premier ordre, alors il pourra être sanctionné selon le désir des autorités par un blâme, ou une amende, en sus d’une réparation de son crime.
- Si un voyageur vient à commettre un crime de premier ordre, alors justice sera rendue par le biais d’une amende ou du fouet, en sus d’une réparation de son crime.

Sanction pour un crime de 2ème ordre :
- Si un citoyen vient à commettre un crime de deuxième ordre, alors il pourra être sanctionné selon le désir des autorités le fouet en sus d’une réparation de son crime.
- Si un voyageur vient à commettre un crime de deuxième ordre, alors justice sera rendue par une peine de servitude en sus d’une réparation de son crime.
- Certains crimes peuvent être sanctionnés par une peine infamante, afin de convaincre tout un chacun de l’absolu perversion du crime.

Sanction pour un crime de 3ème ordre :
- Si un citoyen vient à commettre un crime de troisième ordre, alors il pourra être sanctionné selon le désir des autorités par une peine de servitude en plus de la réparation de son crime, la peine de servitude n’exclut pas l’usage du fouet de manière publique.
- Si un voyageur vient à commettre un crime de troisième ordre, alors justice sera rendue par la mutilation en sus d’une réparation appropriée de son crime.

Sanction pour un crime de 4ème ordre :
- Tout citoyen se rendant coupable d’un crime de quatrième ordre pourra être sanctionné par la mutilation, l’île de la prison ou la mort selon la nature de son crime. Si des circonstances peuvent être portées à l’attention de la justice telle qu’elles apportent un élément de justification au crime, la peine peut en être atténuée.
- Tout voyageur se rendant coupable d’un crime de quatrième ordre sera condamné à l’île de la prison ou à la mort. Si des circonstances peuvent être portées à l’attention de la justice telle qu’elles apportent un élément de justification au crime, la peine peut en être atténuée.



Généralités concernant les crimes et sanctions:
"Ignorantia legis non excusat" (Nul n'est sensé ignorer la loi!)

Que tous sachent désormais en premier lieu que l'intention sous tendant une action criminelle pourra être utilisée à charge ou décharge dans le jugement rendu à l'encontre du coupable du dit crime.

Que chacun sache que les peines ici présentées peuvent être modifié selon la nature de la victime, mais aussi celle de son assassin.
Toute récidive peut conduire au reclassement du crime ou délit comme un crime d’ordre supérieur et sera traitée avec la plus grande sévérité, tout comme la désobéissance à la garde.
Les sanctions sont cumulatives en fonction de la multiplicité des charges retenues.

Si l'intention de commettre un délit est établie, elle sera considéré comme une circonstance aggravante par les autorités compétentes lorsqu'il faudra traiter le cas d'un criminel. Elle aura pour conséquence une plus grande sévérité de la justice, autrement dit aura de plus graves conséquences au niveau des sanctions.

Les officiers du Ban ont autorité à prononcer les sanctions pour les crimes de 1er et 2ème ordre. Le tribunal est sollicité pour tous les autres crimes.





Addenda lois magiques

Des familiers :
  • Pour assurer la sécurité des silhuviens comme des créatures, tout familier doit être recensé auprès de l'école Bantuzi. Cela vaut pour les silhuviens comme pour les voyageurs séjournant plus d'une semaine sur l'île.
  • Les familiers autre que de type animal de compagnie doivent faire l'objet d'une autorisation de circulation en ville (Silhouette et Cap Silh), dans les environs et sur le port. Cette autorisation sera délivrée par les Bantuzis après que le demandant aie fait preuve de sa maitrise de son familier. Elle sera ensuite ratifiée par le Tribunal.
  • Tout familier permis dans ces zones doit l'être uniquement accompagné de son maître. Un familier seul ne pourra faire l'objet d'une identification visuelle par le ban et pourra être expulsé.
  • En temps de guerre, ou lors de missions mandatées par le Conseil, les familiers peuvent être autorisés par des officiers*

Des invocations :
  • Les invocations sont interdites dans l'enceinte de la cité sauf dérogation obtenue conjointement de la Maison Bantuzi et du Tribunal, ou, en temps de guerre, de la Maison Royale
  • L'invocation d'un serviteur invisible n'est autorisée que dans le cadre d'un effort physique (transport d'objets lourds)
  • En temps de guerre, ou lors de missions mandatées par le Conseil, les invocations peuvent être autorisés par des officiers*

De la métamorphose :
  • Les arcanistes pouvant se métamorphoser doivent en informer la maison Bantuzi
  • Les métamorphoses en des créatures n'étant pas de l'ordre des animaux familiers sont interdites à Silhouette, Cap Silh, et dans les environs.
  • Les métamorphoses en des créatures communes sont interdites si elles sont effectuées en vue de nuire à un silhuvien, ou espionner une personne hors du cadre d'une enquête mandatée par un officier*
  • En temps de guerre, ou de missions mandatées par le Conseil, ces métamorphoses peuvent être autorisés par des officiers*

Des sortilèges :
Considérant qu'un sortilège peut émaner d'une personne, qu'il soit d'origine divine ou profane ou d'un objet :
  • L'usage de sortilèges en ville est autorisée aux seuls Bantuzis et pratiquants des Maisons. Avec les nuances suivantes :
    • L'usage de sortilège pouvant nuire à l'intégrité tant physique que mentale d'un individu est interdit
    • L'usage des sortilèges dit défensif, par tous, est toléré en cas de danger
    • L'usage des sortilèges curatifs, par tous, est toléré
    • L'usage de sortilèges pour espionner l'intimité d'une personne n'étant pas concernée par une enquête mandatée par un officier* est interdit
    • En temps de guerre, ou lors de missions mandatées par le Conseil, les sortilèges peuvent être autorisés par des officiers*

Des arcanistes :
  • Tout arcaniste dès lors qu'il passe plus d'une semaine sur l'île, est tenu de se déclarer auprès de l'université Bantuzi

Note * : Des officiers :
  • Officiers du Ban
  • Maitres Bantuzis, Capitaines et Archimage
  • Doyen, Sénéchal, Chapelains de la Tour



Peine de servitude

La guilde de servitude s'occupe de gérer à part de l'administration les condamnés aux travaux d’intérêt généraux sur l'ile. Les allouant au gré des demandes et besoins.
Dans de nombreux cas, un citoyen, un commerce ou une maison peut payer l'amende d'un prévenu en échange de travaux de sa part pour les rembourser. Toutefois, il y a des règles très strictes.

-Les condamnés ne sont pas des esclaves, il est interdit de les violenter, de les prostituer, de les tortures, les affamer ou de leurs faire faire des travaux nuisant fortement à leurs état de santé.
-Les condamnés doivent être nourris correctement, logés, disposer d'heures de repos et de vêtements corrects si le travail le nécessite,
-Les condamnés ne peuvent porter les armes (sauf adéquation avec la tache demandée et durant la durée de celle ci),
-Les condamnés ne peuvent pas se promener seuls en ville durant leurs pauses,
-Si les condamnés s'en prennent à la personne responsable d'eux, ils risquent l'île de la prison,
-Un citoyen reconnu comme maltraitant un condamné peut se voir infligé une lourde peine de servitude à son tour.

Qui est en ligne

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